Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU DES VOSGES
TEXCIL, SARL

Numéro de dépôt :
3993536
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2023
BLEU DES VOSGES de TEXCIL

Présentation de la marque BLEU DES VOSGES

Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXCIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLEU DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXCIL domicilié(e) 16 RUE DE HOCHSTATT - 68720 - ZILLISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 450 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXCIL SARL, Mme. Aleth RENAUD domicilié(e) 16 RUE DE HOCHSTATT - 68720 - ZILLISHEIM - France.

La marque BLEU DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU DES VOSGES est expirée depuis le 28 mars 2023.

TEXCIL a également déposé les autres marques suivantes : e.go design


TEXCIL, SARL - 16 RUE DE HOCHSTATT - 68720 - ZILLISHEIM - France - SIREN 348450842


TEXCIL SARL, Mme. Aleth RENAUD - 16 RUE DE HOCHSTATT - 68720 - ZILLISHEIM - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.